PRESENTATION GENERALE

Vous êtes actuellement connecté sur www.home-line38.com qui est hébergé par OVH
Siège social : 11 Rue Labie 75017 Paris
Adresse commerciale : 43 bd des Alpes 38240 MEYLAN
SARL au capital de 8 000 €
N° 508 027 950RCS GRENOBLE
Gérants : M. Faure Christophe, Madame Gael Thomas, M. Christophe Barrois.
Téléphone : 04 56 38 51 07
Le prestataire assurant l'hébergement du site, ainsi que le stockage des informations :
OVH

L'utilisateur de ce site est invité à vérifier le droit qui lui est applicable. Son accès est subordonné à la condition que ce dernier ne contrevienne pas à aucune disposition réglementaire relevant de la Loi du consultant.


DEVELOPPEMENT WEB & MAINTENANCE
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AVERTISSEMENT LEGAL

La Société HOME LINE s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet. L'éditeur attire l'attention des usagers de son site sur les points ci-après :

Conditions d'accès et d'utilisation

Ce site, de langue française, est un site d'information qui s'adresse aussi bien aux clients de la Société HOME LINE, qu'aux non clients, dénommés ci-après «internautes». Ce site est soumis à la loi française. L'internaute reconnaît avoir pris connaissance de la présente charte et s'engage à la respecter.

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque internaute de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels.


Liens hypertexte et informations mises à disposition

L'existence d'un lien du Site HOME LINE vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

Tout lien hypertexte vers le Site www.home-line38.com doit faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de l'éditeur. Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif et est susceptible d'être révisé ultérieurement.

Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire. Ces informations sont fournies en l'état, quelle que soit leur source.


Ce site comporte notamment des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par HOME LINE et ne sont pas sous sa responsabilité.


Tarification

L'accès à ce site est gratuit, hors fournisseurs d'accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.

Pour toute demande de précision, vous pouvez contacter le webmaster du site contact@forvisualdesign.com

Informatique et Libertés

Les informations et données personnelles saisies sur le Site de la Société HOME LINE par les internautes et recueillies par HOME LINE en qualité de responsable de Traitement ne seront utilisées et ne feront l'objet de communication aux destinataires mentionnés ci-après et déclarés à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés que pour les seules finalités :

- de la gestion des demandes de renseignement,
- de prospection commerciale,
- de gestion des abonnements à la newsletter
- des alertes e-mails

Les données signalées par un astérisque sur les formulaires et questionnaires sont nécessaires à la gestion des opérations mentionnées ci-dessus. Le défaut de communication d'une donnée obligatoire aura pour conséquence d'empêcher l'utilisation de la fonctionnalité.

Les données seront communiquées aux destinataires suivants :


Des prestataires de service pour l'exécution de travaux sous-traités : à cet effet, l'internaute accepte expressément que les informations de données personnelles le concernant soient transmises par HOME LINE aux sous-traitants qui exécutent pour son compte certaines tâches matérielles et techniques indispensables et indissociables des offres proposées et des services associés.

Aux conseillers et partenaires de la Société HOME LINE, à des fins de prospection.

Sauf opposition du titulaire, HOME LINE pourra être conduit à traiter ces informations (notamment par courrier électronique, téléphone...) à son profit exclusif ou pour le compte de ses partenaires commerciaux dans le cadre d'opérations commerciales.

Ces informations pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès, de communication, d'opposition et de rectification dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés(*). En cas d'opposition à l'utilisation des données à des fins de prospection par voie postale, les frais de timbre seront remboursés sur simple demande.

L'internaute peut s'opposer à recevoir des sollicitations commerciales en vue de la présentation des produits et services d’HOME LINE ou de ceux proposés par la Société HOME LINE en s'adressant au webmaster.


HOME LINE attire l'attention des partenaires sur le fait qu'il leur appartient de mettre en place toutes les mesures nécessaires pour conserver la confidentialité du mot de passe permettant d'accéder à l'Extranet qui leur est dédié. Lors de la consultation du site par le biais d'un ordinateur partagé par d'autres utilisateurs, l'internaute doit prendre soin de terminer sa session en utilisant le lien «me déconnecter».


PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site, l'ensemble des documents (textes, photographies, dessins, etc.) constitutifs ou intégrés dans les pages du Site, ainsi que l'ensemble des signes distinctifs (marque, logos, etc.), sont la propriété exclusive de la Société HOME LINE ou, le cas échéant, la propriété de tiers ayant autorisé la Société HOME LINE, à les utiliser pour le Site.
Aux termes des présentes conditions, la Société HOME LINE n'accorde à l'utilisateur qu'une autorisation non exclusive et incessible d'accéder au Site, de représenter sur son écran tout ou partie des pages du Site et des informations qui y figurent à l'exclusion de tout autre acte et notamment de reproduction temporaire à des fins autres que la visualisation.
L'utilisateur s'engage à maintenir sur chacune des copies des documents téléchargés toute mention de droit d'auteur ainsi que toute autre mention de propriété contenue dans les documents, à ne pas les modifier et à ne pas les utiliser dans un autre but ni selon d'autres modalités que celles expressément convenues.


HYPERLIENS

Le présent site peut offrir différents liens vers les sites dépendant de la Société HOME LINE. En outre, le Site peut offrir des liens pointant vers des sites édités par des tiers. La Société HOME LINE exclut toute garantie en ce qui concerne ces derniers, accessibles par un lien ou les informations apparaissant sur ces sites ou tout contenu, produit ou service décrit ou proposé sur ces sites. Par ailleurs, la société HOME LINE n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers une ou plusieurs pages du Site à partir de sites Internet tiers quand bien même la Société HOME LINE aurait autorisé le tiers éditeur dudit site à placer un tel lien. Enfin, et plus généralement, la Société HOME LINE interdit à toute personne de placer un lien hypertexte pointant sur une ou plusieurs pages du Site sans son autorisation préalable.

FINALITES DU TRAITEMENT DES DONNEES

Les données collectées automatiquement (cookies, adresses IP, etc…) seront utilisées à des fins techniques et statistiques, dans le cadre de l’administration du site Internet. L’envoi des courriers électroniques à caractère commercial est soumis à la réception de votre consentement préalable. Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque internaute de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels.


LOI ET ATTRIBUTION DE COMPETENCES

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence expresse est attribuée au Tribunal de Commerce de GRENOBLE, nonobstant pluralité de défendeur ou appel en garantie, même pour les procédures d'urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.


PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Il est rappelé que le secret des correspondances, la confidentialité et l'intégrité des informations transmises ne sont pas garanties sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur notamment de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels d'éventuels virus susceptibles d'être transmis lors d'une connexion malgré toute la vigilance des administrateurs de ce Site sur Internet. La société HOME LINE déclinant toute responsabilité de quelque nature qu'elle soit à cet égard.

De manière générale, l'utilisateur peut se connecter au Site sans indiquer son identité ni nous fournir une quelconque information le concernant. Les serveurs de la société HOME LINE collectent les noms de domaine des visiteurs. De telles informations sont rassemblées afin d'évaluer le nombre de connexions, la durée moyenne de ces connexions, les pages visitées, etc. La société HOME LINE utilise ces informations en vue d'évaluer l'usage qui est fait du Site et d'améliorer son contenu.
Il arrive toutefois que des informations personnelles concernant l'utilisateur soient demandées, comme son nom, adresse postale et adresse électronique afin notamment de répondre à ses questions. Il peut arriver, de manière occasionnelle, de rendre disponibles ces informations auprès des partenaires de la société HOME LINE notamment, dont les produits et services sont susceptibles d'intéresser les utilisateurs.

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Pour Netscape 6.X et 7.X :
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Pour Firefox :
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L'Internaute est notamment informé que, conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, les informations qu'il communique via les formulaires présents sur le Site sont nécessaires à l'exécution de la prestation offerte par la Société. Elles sont collectées par la Société pour permettre la mise en relation de l'Utilisateur et du Conseiller. Les informations fournies par les internautes pourront en outre, sous réserve de l'accord de l'Internaute concerné, être communiquées aux Partenaires de la Société.
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Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite " Informatique et libertés ", tout utilisateur du Site dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de retrait de ces données personnelles auprès du responsable éditorial. Dans ce cadre, l'utilisateur peut contacter la société HOME LINE à tout moment par courrier pour en demander copie ou en obtenir rectification, en écrivant à l'adresse suivante : HOME LINE, 43 bd des Alpes 38240 MEYLAN.

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